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1 – Édition du site

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Propriétaire du site : All Fire Systems

Contact : contact@afs-incendie.fr / 04 13 43 32 89

Adresse : 11 rue Hector Berlioz 13220 Châteauneuf-Les-Martigues

Identification de l’entreprise : SASU All Fire Systems au capital social de 1000€ – SIREN : 979527546– RCS : Aix-en-Provence B 979 527 546 – Adresse postale : 11 rue Hector Berlioz 13220 Châteauneuf-Les-Martigues – https://www.particulier.afs-incendie.fr/cgv

Directeur de la publication : Mr Julien Lombard – Contact : contact@afs-incendie.fr

Réalisation du site internet : Creamcast

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Crédits photos : Adobe Stock / Freepik

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

All Fire Systems est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de All Fire Systems.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

All Fire Systems ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.particulier.afs-incendie.fr.

All Fire Systems décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.particulier.afs-incendie.fr.

All Fire Systems s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.particulier.afs-incendie.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. All Fire Systems se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, All Fire Systems se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.particulier.afs-incendie.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Voir paragraphe 6, ci-dessous.

5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Politique de Confidentialité

All Fire Systems s’engage à protéger la confidentialité de vos données personnelles et à les traiter avec la plus grande prudence et en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

Collecte et Utilisation de vos Données Personnelles

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